Economie - Dématérialisation, Titres

Des transports publics plus interactifs - La Libre

Des transports publics plus interactifs - La Libre

Trois usagers sur quatre pensent que la dématérialisation des titres de transport faciliterait leurs trajets et une écrasante majorité (92 %) accueillerait favorablement cette avancée technologique.  [...] En outre, 76 % des sondés pensent que la dématérialisation des titres de transport encouragerait les automobilistes à se tourner vers les transports en commun. Les usagers attendent non seulement l'intégration de technologies de pointe dans les infrastructures de transport, mais aussi des échanges plus fréquents et facilités avec les compagnies via les médias sociaux.  [...] L'intérêt des consommateurs pour la dématérialisation des titres de transport et autres progrès techniques dans ce secteur est universel. Toutefois, certains résultats de l'enquête varient selon les agglomérations. Les Américains sont les plus nombreux à utiliser les médias sociaux pour voyager, les Espagnols souhaitent pouvoir acheter à distance et les Londoniens gagner du temps.  [...]

Titres au porteur taxés dès janvier 2012 - La Libre

Dans le train des nouvelles mesures fiscales figure une disposition qui fait apparemment très peur aux détenteurs de titres au porteur. Certes, les banques et les émetteurs de titres cotés en Bourse ont fait accélérer le train de la dématérialisation au point que, de l'avis même de la direction de la banque belge des titres, la CIK, cette évolution logique était un non-événement.  [...] Il n'en va pas de même pour ce qui concerne les actions au porteur d'entreprises non cotées, celles représentatives d'une partie du capital d'entreprises privées soucieuses notamment de confidentialité A cet égard, le législateur a décidé d'accélérer le mouvement en décidant d'imposer une taxe sur la dématérialisation (l'inscription sur compte-titres) des titres au porteur papier.  [...] La Deutsche Bank Belgique en a même profité pour se faire un peu de pub (bravo pour la réactivité.) en annonçant l'ouverture de ses bureaux les samedis 10 et 17 décembre afin de désengorger ses guichets où les clients pourront ouvrir (avec une prime) leurs compte-titres afin d'éviter cette horrible taxe Rien ne les forçait pourtant auparavant à paniquer, mais cette nouvelle taxe vise les traînards puisque la loi sur la dématérialisation des titres au porteur date de 2005.  [...]

Titres papier: quid? - La Libre

Voilà plusieurs mois que l'on parle de la dématérialisation des titres. La loi du 14 décembre 2005 a traduit cette intention en termes juridiques. Mais concrètement, que va-t-il se passer Quelles obligations doit-on remplir, selon que l'on est un particulier titulaire de titres ou une société Pour répondre à ces questions et à bien d'autres, Febelfin, la Fédération des entreprises de Belgique, Euroclear SA, Euroclear Belgium, Euronext Brussels, la Fédération royale du notariat belge et la Banque nationale de Belgique ont mis sur pied une Task Force Dématérialisation (en abrégé Dmat Task Force).  [...] Ce groupement a désormais son site Internet d'information (www.dmat.be) où l'on peut consulter les réponses aux questions les plus courantes et poser de nouvelles questions.   [...]

Argent noir : la DLU n'a donc pas suffi ! - La Libre

C'est toutefois grâce à la procédure de régularisation (constante) que de nombreux Belges rapportent actuellement leur fortune placée jusqu'à présent à l'étranger. On rappellera que cette procédure institue la pratique fiscale qui était auparavant inscrite dans une circulaire appliquée en interne par le fisc.   [...] Enfin, entre-temps, a aussi débuté le processus de dématérialisation des titres au porteur, qui rend plus difficile la transmission discrète d'avoirs entre parents.  [...] La banque anversoise Bank Delen, spécialisée dans la gestion de patrimoines privés, prévoit à elle seule le rapatriement de 250 millions d'euros de capital noir, soit six fois plus que l'année dernière. D'autres banques confirment également une hausse spectaculaire des régularisations d'argent.   [...]

Question-time - La Libre

Au cours d'une rencontre avec le patron d'Euroclear Belgium, Stéphane Bernard, nous avons fait le point sur l'évolution du processus de dématérialisation des titres. Dans quelques années, les belles actions ou obligations en papier, assorties de leur feuille de coupons, appartiendront à l'histoire de notre place financière.  [...] En lieu et place, les investisseurs détiendront un portefeuille d'inscriptions informatiques représentant leur patrimoine en valeurs mobilières. Mais il faut savoir qu'il existe une alternative aux portefeuilles titres proposés par les banques. Comme nous l'a expliqué le patron de l'organisme dépositaire central des titres physiques, la dématérialisation a pour l'investisseur certains avantages.  [...] Les dividendes sont payés sur son compte bancaire, il est même invité automatiquement aux assemblées générales des actionnaires de l'entreprise. Mais pour vendre ses titres, il lui faut d'abord les convertir en actions dématérialisées sur compte titre. Délai.  [...]

Les bons dons wallons font les bons comptes - La Libre

Evidemment, au moment de l'ouverture de cette procédure dans le nord du pays, le 1 er janvier 2004, elle entrait en concurrence directe avec la Déclaration libératoire unique (DLU). Une coïncidence Pas vraiment, si l'on sait que le produit de la DLU allait droit dans les caisses de l'Etat fédéral, avec une compensation aux Régions, alors que le produit de l'impôt allégé sur les donations allait (et va encore) évidemment directement dans les caisses de la Région flamande.   [...] C'est en tout cas ce à quoi on a assisté dès le retour des capitaux en Belgique grâce à la DLU, puis par la suite, au travers des donations. Et la source promet de ne pas se tarir. En effet, le principe d'une dématérialisation des titres au porteur est déjà inscrit dans la loi.  [...] Evidemment, nous explique un spécialiste des Finances publiques, on assiste sans doute là en grande partie à une récupération des dons manuels, ce qui est tout bénéfice pour l'Etat. Et c'est lié à la directive européenne sur la fiscalité de l'épargne, ainsi qu'au principe de la dématérialisation des titres physiques.  [...]

Ne gardez plus vos titres papier ! - La Libre

Stéphane Bernard, CEO d'Euroclear Belgium, se réjouit à propos d'un non-événement. la dématérialisation des titres au porteur d'entreprises cotées en Bourse de Bruxelles. Un an après le lancement de cette opération, il n'y a pas eu selon lui d'incident dans cette procédure, et 90 pc des titres existants ont déjà été transformés en inscriptions dans les registres informatiques du dépositaire central des titres.  [...] Soit 36millions de titres qui sont conservés dans les coffres sécurisés d'Euroclear Belgium, de passer au broyeur, à la demande des émetteurs. Et les 4millions de titres restants Il est possible de les rentrer sans pénalités jusqu'au 31décembre 2013. Ensuite, en effet, les titres seront inscrits dans le registre nominatif des émetteurs, puis vendus à partir de 2015 (mais l'argent est toujours récupérable auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations), et enfin pénalisés d'un montant de 10 pc par an à partir de 2016.  [...] Quid de la dématérialisation des titres au porteur des entreprises non cotées Ici, le chantier est énorme, avec 100 000 à 150 000 entreprises concernées par rapport aux 204 entreprises cotées en Bourse. Mais Euroclear Belgium a développé à l'intention des entreprises qui veulent passer au registre nominatif informatique, un outil de gestion adéquat et un service (payant) dédié (Capitrack).  [...]

Revoir l'impôt et vite ! - La Libre

Préfacé par le ministre d'Etat Philippe Maystadt, actuel président de la Banque européenne d'Investissement, il propose un dialogue régénérateur sur la fiscalité belge, décorrélé de la conjoncture, mais dans l'air du temps. La résultante globale de cette analyse est qu'il faudrait songer à revenir à une fiscalité des personnes fondée sur la globalisation des revenus taxables, à l'établissement d'une progressivité plus grande de la taxation qui s'effectue actuellement par paliers et sur une simplification des régimes fiscaux particuliers.   [...] Il y a des éléments qui permettent d'envisager cette piste, comme la dématérialisation des titres au porteur, mais il faudrait aussi revoir en profondeur le cadastre des biens immobilier notamment, a averti Bruno Colmant.  [...] Des pistes évoquent aussi une parafiscalité plus lourde mais mieux redistribuée. Mais au final, les deux spécialistes souhaitent une remise à plat de notre fiscalité. Et cela, sans sous-estimer le chantier. Il est énorme, comme le serait celui d'une régionalisation de l'impôt Régionaliser l'impôt Rien n'est plus difficile.   [...]

Epargne touchée - La Libre

Même s'il ne sera appliqué qu'à partir de 2008 pour les sicav de capitalisation avec au moins 40 pc d'obligations, le principe de la taxe sur la plus-value obligataire est acquis. C'est là l'aspect le plus symbolique des mesures fiscales qui vont frapper de plein fouet l'épargnant.   [...] Mais il ne faut pas sous-estimer l'impact de la hausse de la TOB (taxe sur les opérations de Bourse). Pendant deux ans au moins (de 2006 à 2008), celle-ci passe de 0,5 à 1,1 pc en cas de vente de toutes les sicav de capitalisation, y compris celles investies en actions.   [...] Ces mesures s'inscrivent dans un contexte où l'épargnant sera appelé à jouer complètement la transparence compte tenu de la dématérialisation des titres à partir de 2008 et la perspective d'un cadastre des fortunes.  [...]

Grains de sable dans les rouages - La Libre

Les titres Electrabel sortent des comptes et aussi des coffres, ce que devrait donner un sérieux coup de pouce au processus de dématérialisation en Belgique, même si cette opération donne aux spécialistes une troublante impression de manque de préparation.  [...] Quoi qu'il en soit, l'argent change de mains et d'affectation en Bourse de Bruxelles. Et cela, à la faveur de la moindre nouvelle rassurante sur les entreprises de premier plan. A cet égard, la cellule communication de Solvay a réussi un très beau coup cette semaine en organisant une large séance d'information à l'attention des actionnaires, des analystes et de la presse.   [...] Enfin, on ne saurait oublier la performance impressionnante d'Option International, passée de 45 à 55 € d'un seul bond, suite à des annonces de contrats et à celle de son adaptation aux technologies de communication sans fil les plus demandées du moment. Une entreprise dont on devrait reparler rapidement.   [...]